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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORNIL ET CIE
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RESID'SENIORS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESID'SENIORS
CORNIL ET CIE, SAS

Numéro de dépôt :
3932775
Date de dépôt :
03/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/07/2022
RESID\'SENIORS de CORNIL ET CIE

Présentation de la marque RESID'SENIORS

Déposée le 3 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORNIL ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESID'SENIORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-31 du 3 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORNIL ET CIE domicilié(e) ZAC de mercieres II, 1 RUE GUSTAVE EIFFEL - 60200 - COMPIEGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CORNIL ET CIE, Mme VERVEL Brigitte domicilié(e) ZAC de mercieres II, 1 RUE GUSTAVE EIFFEL - 60200 - COMPIEGNE - France.

La marque RESID'SENIORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932775.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESID'SENIORS est expirée depuis le 3 juillet 2022.

CORNIL ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : SYNERPA'PROTECT


CORNIL ET CIE, SAS - ZAC de mercieres II, 1 RUE GUSTAVE EIFFEL - 60200 - COMPIEGNE - France


CORNIL ET CIE, Mme VERVEL Brigitte - ZAC de mercieres II, 1 RUE GUSTAVE EIFFEL - 60200 - COMPIEGNE - France


Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Inscription le 18 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°609108 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Assurances ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.